INFORMATIONS GENERALES
Les présentes informations répondent aux obligations de publication imposées par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (L.C.E.N)
L’éditeur de site est la société Activeo – Société par Actions Simplifiée au capital de 1 200 000€ immatriculée au RCS Nanterre 391 244 050, ayant son siège social au 41 rue Camille Desmoulins 92130 Issy les Moulineaux.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 55 391 244 050
Adresse email : [email protected]
Tel. : + 33 1 55 00 56 00
Fax : + 33 1 55 00 56 71
Merci de bien vouloir lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions d’Utilisation avant de consulter le Site.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Activeo souhaite que les informations contenues dans le site soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent éventuellement apparaître. Par conséquent, les informations sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie. Activeo rejette toute garantie, explicite ou implicite, concernant les informations référencées par le site.
Activeo se réserve le droit de modifier les informations contenues dans le site sans préavis. Dans aucun cas Activeo ne sera tenue pour responsable de dommage direct, spécial, accidentel ou indirect venant de l’utilisation de, ou des paiements basés sur, l’information contenue dans le site.
Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois Activeo ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau électrique.
Pour des raisons de maintenance, Activeo pourra interrompre l’accès au site.
DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHTS – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Activeo est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site, l’arborescence, les logiciels, les logos, les bases de données, les textes et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction, même non substantielle engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
Crédits Photos : Getty images
HEBERGEMENT
L’hébergeur est « Microsoft Azure » ,
Téléphone : 0800-916-603